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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEBEYRE
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LA TRUFFERIE A.C
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TRUFFERIE A.C
PEBEYRE S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93481047
Date de dépôt :
17/08/1993
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
17/08/2023

Présentation de la marque LA TRUFFERIE A.C

Déposée le 17 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEBEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LA TRUFFERIE A.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEBEYRE domicilié(e) 66, rue Frédéric Suisse - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 650 323 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque LA TRUFFERIE A.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TRUFFERIE A.C est expirée depuis le 17 août 2023.

PEBEYRE a également déposé les autres marques suivantes : École de la Truffe Cuisine Conseil Culture Recherche , T LA TRUFFERIE , CANICONCOURS , TRUFFAROME , FOOD COLLECTION , P PEBEYRE , Perles de Truffe , (Marque figurative) , PEBEYRE , CANITRUFFE


PEBEYRE S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 66, rue Frédéric Suisse - 46000 - CAHORS - France - SIREN 721650323


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2003 n°2238665 - Publication au BOPI 2003-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2013 n°2536180 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29

Conserves de truffes Truffes à l'état frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.